Ordre du jour :
- Présentation du rapport d’activité 2025 du Pays de Châteaugiron Communauté
- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
- Remboursement des frais de garde ou d’assistance
- Compte-rendu d’activité annuel 2025 de la SNC Champ Marqué relatif à la ZAC multisites du Champ Marqué
- Demande d‘autorisation environnementale de la ZAC du Champ Marqué : Avis
- Compte-rendu d’activité annuel 2025 de l’Etablissement Public Foncier de Bretagne relatif au site de l’ilot Clemenceau
- Actualisation du règlement intérieur des temps périscolaires et extrascolaires
- Evolution des tranches de quotient familial aux tarifs des services périscolaires, extrascolaires, enfance et jeunesse
- Tarifs des services périscolaires et extrascolaires
- Services publics municipaux hors périscolaires et extrascolaire : tarifs de rentrée 2026
- Médiathèque : désherbage des collections
- Convention d’accès à la centrale d’achat Manche Numérique en partenariat avec Mégalis Bretagne
- Convention de mise à disposition des biens affectés à l’exercice de la compétence assainissement collectif au Pays de Châteaugiron Communauté
- Adoption du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de gestion d’Ille-et-Vilaine
- Convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de gestion d’Ille-et-Vilaine