Ordre du jour :
- INFORMATION : Tirage au sort des jurés d’assises 2025
- Energies – Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire communal
- Droit de préemption commercial et artisanal
- Avis sur le projet de parc éolien « Les ailes du chevré » à Acigné
- Approbation du compte de gestion 2023 du budget du Lotissement « Les Pinsons »
- Approbation du compte de gestion 2023 du budget Assainissement
- Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal Commune
- Adoption du compte administratif 2023 du budget du Lotissement « Les Pinsons »
- Adoption du compte administratif 2023 du budget Assainissement
- Affectation des résultats 2023 du budget Assainissement
- Adoption du compte administratif 2023 du budget principal Commune
- Affectation des résultats 2023 du budget principal Commune
- Vote du budget annexe 2024 du Lotissement « Les Pinsons »
- Vote du budget annexe 2024 Assainissement
- Admission de créances en non-valeur
- Lissage et révision des procédures d’Autorisations de programme / Crédits de paiements (AP/CP) pour l’aménagement de la rue Joachim Du Bellay
- Délibération cadre annuelle – Biens meubles inférieurs à 500 € TTC
- Vote des taux d’imposition 2024
- Vote du budget primitif principal 2024 Commune
- Fixation du montant des frais de fonctionnement de l’école publique pour l’année scolaire 2023/2024
- Subventions spécifiques à l’organisme de gestion de l’école privée Sainte-Marie (OGEC Sainte-Marie) pour l’année 2024
- Subvention à l’association Caravane MJC pour l’année 2024
- Subventions aux associations et autres organismes
- Demande de fonds de concours auprès du Pays de Châteaugiron Communauté pour des travaux sur l’église
- Demande de fonds de concours auprès du Pays de Châteaugiron Communauté pour la mise en œuvre de 8 bornes d’apport volontaire (BAV)
- Demande de fonds de concours auprès du Pays de Châteaugiron Communauté pour l’installation de supports vélos
- Demande de fonds de concours auprès du Pays de Châteaugiron Communauté pour l’acquisition d’un équipement adapté à la visioconférence et d’un système d’enregistrement du Conseil
- Médiathèque : Tarifs braderie